1. Éditeur du site
Le site massagebeautyhands.com est édité par :
| Nom et prénom | Linda Sophie ANGEON |
| Qualité | Entrepreneur individuel (EI) |
| Nom commercial | Massage Beauty Hands (MBH) |
| Activité | Praticienne en massage bien-être |
| Siège social | 2 rue Ambroise Croizat, 94140 Alfortville, France |
| Lieu d'accueil de la clientèle | Chez Terapya — 40 bis rue du Faubourg Poissonnière, 75010 Paris |
| SIREN | 834 374 241 |
| SIRET (siège) | 834 374 241 00042 |
| Code APE / NAF | 96.09Z — Autres services personnels n.c.a. À CONFIRMER : 96.04Z « Entretien corporel » correspond mieux à l'activité réelle — à voir avec le comptable |
| Date de création | 5 janvier 2018 |
| Immatriculation | NUMERO_RCS_OU_RNE — préciser le registre d'immatriculation (Registre national des entreprises) et le greffe compétent |
| N° de TVA intracommunautaire | TVA_INTRACOMMUNAUTAIRE — si le chiffre d'affaires reste sous le seuil de franchise en base (37 500 € pour les prestations de services en 2026), remplacer cette ligne par la mention : « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts » |
| Téléphone | 07 44 62 97 39 |
| Courriel | contact@massagebeautyhands.com |
Mention obligatoire de l'entrepreneur individuel. Conformément à l'article L526-22 du Code de commerce, la dénomination utilisée pour l'activité professionnelle est composée du nom de l'entrepreneur précédé ou suivi immédiatement des mots « entrepreneur individuel » ou des initiales « EI ».
2. Directeur de la publication
Madame Linda Sophie ANGEON, en qualité d'éditrice du site.
Contact : contact@massagebeautyhands.com — 07 44 62 97 39.
3. Hébergeur
Conformément à l'article 6-III-1 de la LCEN, le site est hébergé par :
| Dénomination sociale | HEBERGEUR_DENOMINATION |
| Forme juridique | HEBERGEUR_FORME_JURIDIQUE |
| Adresse du siège | HEBERGEUR_ADRESSE |
| Téléphone | HEBERGEUR_TELEPHONE |
| Site | HEBERGEUR_SITE |
4. Nature de l'activité et cadre professionnel
Massage Beauty Hands propose des massages de bien-être à visée non thérapeutique et des soins de confort corporel.
Ces prestations ne relèvent ni du domaine médical ni du domaine paramédical. Elles ne constituent ni un acte médical, ni un acte de masso-kinésithérapie, ni un diagnostic. Elles ne se substituent en aucun cas à un avis, à un suivi ou à un traitement prescrit par un professionnel de santé.
Linda Angeon est praticienne en massage bien-être. Elle n'exerce aucune profession de santé réglementée et ne revendique aucun titre protégé.
Formations et qualifications : LISTE_DES_FORMATIONS_ET_ATTESTATIONS Ne peuvent être mentionnées ici que des formations dont l'attestation nominative existe et peut être produite. Toute qualification affichée sans preuve constitue une pratique commerciale trompeuse au sens de l'article L121-2, f) du Code de la consommation.
5. Assurance responsabilité civile professionnelle
| Assureur | ASSUREUR_NOM |
| Adresse | ASSUREUR_ADRESSE |
| N° de contrat / police | NUMERO_POLICE |
| Étendue géographique de la garantie | ETENDUE_GEOGRAPHIQUE — au minimum : France métropolitaine, cabinet et domicile de la cliente |
| Techniques couvertes | LISTE_DES_TECHNIQUES_DECLAREES_AU_CONTRAT |
Adhésion à une fédération professionnelle : FEDERATION_ET_NUMERO_ADHERENT (facultatif — FFMBE, FFMTR, SPMBE… À ne mentionner que si l'adhésion est en cours de validité.)
6. Médiateur de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et R616-1 du Code de la consommation, toute cliente consommatrice a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
| Médiateur désigné | MEDIATEUR_NOM |
| Adresse postale | MEDIATEUR_ADRESSE |
| Site internet | MEDIATEUR_SITE |
| Formulaire de saisine | MEDIATEUR_URL_SAISINE |
Le recours au médiateur suppose que la cliente ait préalablement tenté de résoudre le litige directement auprès de Massage Beauty Hands par une réclamation écrite. La saisine doit intervenir dans le délai d'un an à compter de cette réclamation écrite.
Litiges transfrontaliers : conformément à l'article R616-2 du Code de la consommation, les consommateurs résidant dans un autre État membre de l'Union européenne peuvent s'adresser au Centre européen des consommateurs France, Bahnhofsplatz 3, 77694 Kehl, Allemagne — www.europe-consommateurs.eu.
7. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site — structure, textes, photographies, illustrations, logo, identité visuelle, animations et code — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
- Marque et logo « Massage Beauty Hands » / « MBH » : STATUT_DEPOT_INPI — préciser si la marque est déposée à l'INPI, avec son numéro et sa date ; à défaut, ne revendiquer aucun droit de marque enregistrée.
- Photographies : CREDITS_PHOTOGRAPHIQUES — nom du ou des photographes et étendue de la cession de droits ; pour les photographies représentant des personnes, une autorisation écrite de droit à l'image est nécessaire.
- Conception et développement du site : CREDITS_CONCEPTION
- Polices de caractères : LICENCES_TYPOGRAPHIQUES — vérifier que les licences couvrent bien l'usage web (`@font-face`) et le volume de pages vues.
8. Signalement d'un contenu illicite
Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, tout contenu manifestement illicite présent sur ce site peut être signalé à contact@massagebeautyhands.com, en précisant la date du constat, l'adresse (URL) de la page concernée, la description du contenu et les motifs du signalement.
9. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l'usage des traceurs dans la politique relative aux cookies.
Les conditions de vente des prestations figurent dans les conditions générales de vente ; les conditions d'usage du site dans les conditions générales d'utilisation.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.